Recommandations

Recommandations et Invitation

Recommandation R1 (société TaM)
Ré-examiner les gestes opérationnels à enseigner pour démarrer une rame en forte rampe et former par la pratique les futurs et les récents conducteurs à ces gestes ainsi qu’à la maîtrise des situations possibles en fonction des réactions de la rame, et notamment au rattrapage d’une rame partant en dérive.

Recommandation R2 (société TaM)
Évaluer les capacités de réaction des agents aux situations complexes, d’urgence et de stress avant de les habiliter à conduire des tramways et les former aux bonnes réactions lors de telles situations.

Recommandation R3 (STRMTG)
Vérifier que les règlements de sécurité de l’exploitation (RSE) des exploitants de tramway, ou les consignes opérationnelles les déclinant, prévoient une évaluation des capacités de réaction des conducteurs aux situations complexes, d’urgence et de stress et une formation à ces situations avant de les habiliter.

Recommandation R4 (STRMTG)
S’assurer, lors de la mise en service des lignes de tramway sur fer présentant de forte rampe, que le matériel roulant devant y circuler dispose d’un dispositif d’anti-dérive.

Par ailleurs, le BEA-TT encourage l’Union des Transports Publics et ferroviaires dans toute démarche susceptible d’homogénéiser, pour plus de sécurité, la durée et le contenu de la formation initiale des conducteurs de tramway d’un réseau à l’autre. Il invite également le STRMTG à apporter son expertise technique à une telle homogénéisation.

Réponses aux recommandations

Rappel des dispositions du Code des transports

"Les destinataires de recommandations de sécurité émises à l’occasion d’une enquête technique font connaître au directeur du bureau d’enquêtes, dans un délai de quatre-vingt-dix jours après leur réception, sauf autre délai expressément fixé dans les recommandations, les suites qu’ils entendent leur donner et, le cas échéant, le délai nécessaire à leur mise en œuvre." (article R. 1621-9).
"Le directeur peut rendre publiques les recommandations mentionnées à l’article R. 1621-9, accompagnées, le cas échéant, des réponses reçues des destinataires." (article R. 1621-20).