Rapport d’enquête sur la collision entre un train de fret et un convoi exceptionnel le 25/01/2011 à Balbigny

Le 25 janvier 2011, peu après 8 heures, un train de marchandises circulant sur la ligne ferroviaire Roanne - Saint-Étienne percute sur le passage à niveau n°222, sis à Balbigny dans la Loire (42), un convoi exceptionnel qui transporte deux poutres en acier.
Cet accident occasionne des blessures légères au conducteur du train et des dégâts matériels importants tant au convoi exceptionnel qu’au train et à l’infrastructure ferroviaire.

La cause directe de l’accident est l’immobilisation sur l’emprise ferroviaire de l’ensemble routier concerné dont la remorque s’est coincée sur le dos d’âne que présente la voie routière à cet endroit. Pour se trouver dans cette situation, cet ensemble routier a très probablement été engagé sur le passage à niveau sans que sa remorque ait été préalablement rehaussée afin d’en accroître la garde au sol.

Deux facteurs ont contribué à cet accident :
- la complexité et l’ambiguïté de la réglementation régissant les conditions de franchissement des passages à niveau par des convois exceptionnels qui rendent sa compréhension difficile pour les transporteurs ;
- la sous-évaluation par le transporteur du risque que présentait un tel franchissement pour un véhicule long et lent.

Au vu de ces éléments, le BEA-TT formule trois recommandations portant sur :
- l’adaptation de la réglementation régissant les conditions de franchissement des passages à niveau par des convois exceptionnels ;
- la signalisation des passages à niveau présentant des difficultés de franchissement pour les véhicules surbaissés ;
- la sensibilisation des entreprises assurant des transports exceptionnels aux risques inhérents à la traversée des voies ferrées.