Les enquêtes en cours

Transports ferroviaires

• Le déraillement d’un train de fret, le 23 novembre 2022, en gare de Carcassonne (11)
  Ouverture d’enquête : 28 novembre 2022
  Note d’information : novembre 2023
  Note d’information : avril 2025
  Investigations en cours

• L’immobilisation prolongée d’une rame TGV, le 9 octobre 2022, dans le tunnel du Fréjus (73)
  Ouverture d’une enquête conjointe avec le bureau d’enquête italien (DiGIFeMa) :
  15 février 2023
  Note d’information : septembre 2023
  Note d’information : octobre 2024
  Investigations en cours

• L’accident de haute tension lors d’une circulation d’essai de locomotive, le 22 juillet 2024, à Zillisheim (68)
  Ouverture d’enquête : 19 septembre 2024
  Investigations en cours

• Le déraillement d’un TER, le 24 juillet 2024, après avoir heurté un glissement de terrain puis un pont route à proximité d’Eus (66)
  Ouverture d’enquête : 30 août 2024
  Investigations en cours

• Le déraillement d’un train de fret, le 22 août 2024, en sortie du faisceau de Jorquenay en gare de Langres (52)
  Ouverture d’enquête : 29 août 2024
  Investigations en cours

• Le déraillement d’un train de fret, le 30 octobre 2024, à Oulchy-Breny (02)
  Ouverture d’enquête : 19 novembre 2024
  Investigations en cours

• La chute sur la voie du conducteur d’un TGV en marche, le 24 décembre 2024, à Crisenoy (77)
  Ouverture d’enquête : 31 décembre 2024
  Investigations en cours

Transports routiers

• L’incendie suivi de l’explosion d’un camion-citerne, le 20 janvier 2023, à Fillinges (74)
  Ouverture d’enquête : 23 janvier 2023
  Note d’information après 1 an : mars 2024
  Note d’information après 2 ans : janvier 2025
  Investigations en cours

• La collision entre un véhicule léger et un autobus, le 28 juillet 2023, à Mézières-sur-Seine (78)
  Ouverture d’enquête : 12 août 2023
  Note d’information : novembre 2024
  Consultation en cours

• La sortie de route d’un autobus, le 12 janvier 2024, à Levens (06)
  Ouverture d’enquête : 24 janvier 2024
  Note d’information : février 2025
  Investigations en cours

• La sortie de route suivie d’un incendie d’un véhicule électrique, le 12 octobre 2024, à Celles-sur-Belle (79)
  Ouverture d’enquête : 17 octobre 2024
  Investigations en cours

• L’incendie d’un train touristique à motorisation électrique, le 10 septembre 2024, à Riquewihr (68)
  Ouverture d’enquête : 23 octobre 2024
  Investigations en cours

• La sortie de route d’une ambulance, le 13 novembre 2024, sur l’A10 à Pamproux (79)
  Ouverture d’enquête : 19 décembre 2024
  Investigations en cours

• La sortie de route d’un autocar de transport scolaire, le 30 janvier 2025, à Jallans (28)
  Ouverture d’enquête : 30 janvier 2025
  Investigations en cours

Passages à niveau

• La collision entre un TER et un autocar, le 24 janvier 2023, sur le PN n° 42 à Cevins (73)
  Ouverture d’enquête : 2 février 2023
  Note d’information après 1 an : février 2024
  Note d’information après 2 ans : mars 2025
  Investigations en cours

Transports fluviaux

• Le heurt d’un pont routier sur l’Aisne par le bateau CELERITAS, le 17 janvier 2023, à Berneuil-sur-Aisne (60)
  Ouverture d’enquête : 1^er février 2023
  Note d’information après 1 an : avril 2024
  Note d’information après 2 ans : janvier 2025
  Investigations en cours

• La collision entre deux bateaux à passagers, le 2 septembre 2023, à Paris dans le XV^e arrondissement
  Ouverture d’enquête : 7 septembre 2023
  Note d’information : septembre 2024
  Consultation en cours

Transports guidés

• L’accident de personne, le 22 avril 2023, à la station Bel-Air de la ligne 6 du métro parisien
  Ouverture d’enquête : 26 avril 2023
  Note d’information : avril 2024
  Investigations en cours

• La chute d’un voyageur et les suites de cette chute, le 13 septembre 2023, en gare de Bourg-la-Reine sur la ligne B du RER parisien
  Ouverture d’enquête : 20 septembre 2023
  Note d’information : octobre 2024
  Investigations en cours

• La collision de deux tramways, le 11 janvier 2025 à Strasbourg (67)
  Ouverture d’enquête : 11 janvier 2025
  Investigations en cours

Remontées mécaniques

• La collision des deux cabines avec les gares du téléphérique de la Cime Caron, le 19 novembre 2024 à Val Thorens (73)
  Ouverture d’enquête : 19 novembre 2024
  Consultation en cours