Les enquêtes en cours

Transports ferroviaires

  • Le déraillement d’un train de fret, le 19 août 2020, entre Villeneuve-sur-Yonne et Saint-Julien-du-Sault (89)
    Ouverture d’enquête : 21 août 2020
    Note d’information : juin 2022
  • Le déraillement d’un train de fret RegioRail, le 17 septembre 2020, à Corbonod (01)
    Ouverture d’enquête : 28 septembre 2020
    Note d’information : octobre 2021

Passages à niveau

  • La collision entre un TER et un véhicule léger, le 15 janvier 2021, sur le PN n° 44 à Péronnas (01)
    Ouverture d’enquête : 18 janvier 2021
    Note d’information : janvier 2022

Transports fluviaux

Aucune enquête en cours

Les enquêteurs techniques du BEA-TT sont tenus au secret professionnel
(articles L .1621-16 et 1621-17 du code des transports).
Un rapport sera publié à l’issue de l’enquête (article L .1621-4 du code des transports).

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