2e partie : les circonstances des accidents
Le BEA-TT a engagé une étude sur les accidents de la route avec immersion d’un véhicule dans un cours d’eau ou un plan d’eau pour améliorer les connaissances sur les enjeux et les circonstances et établir des recommandations visant à en réduire les occurrences ou la gravité. L’étude d’enjeux conduite par le BEA-TT a fait l’objet d’un rapport précédent dont les principaux résultats sont rappelés en partie 2. Le présent rapport poursuit cette analyse en décrivant en détail ce que subit un véhicule tombé à l’eau et dans quelles conditions ses occupants peuvent l’évacuer, à partir de sources bibliographiques internationales, puis de l’analyse de 65 procès‑verbaux d’accidents survenus sur le territoire français.
Recommandations
Recommandations et réponses des destinataires (DGEC, DSR, Cerema, association Départements de France, Association des Maires de France, Association des Constructeurs Européens d'Automobiles et Fédération Française de l'Assurance) de ces recommandations
30 octobre 2025