Rapport d’enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar de transport scolaire survenue le 24/01/2023 sur le PN n° 42 à Cevins

Le mardi 24 janvier 2023, peu après 7 h, alors que les conditions météorologiques étaient favorables pour la conduite, le Train Express Régional n° 883 158 circulant de Bourg‑Saint‑Maurice (73) vers Aix-les-Bains (73) sur la ligne ferroviaire n° 899 000, à voie unique et électrifiée, a percuté un autocar de transport scolaire qui n’avait pas encore débuté son service, immobilisé sur le passage à niveau (PN) n° 42, sur la commune de Cevins en Savoie.

Le train circulait à près de 90 km/h au moment du choc, avec 52 personnes à bord, dont le conducteur et un agent du service commercial train (contrôleur). Des chocs latéraux entre une partie de l’autocar et la première voiture sur les quatre composant le train ont entraîné des blessures à trois passagers du train. Le train est entré sur les rails dans le tunnel ferroviaire situé à quelques dizaines de mètres en aval du PN. Il a ensuite déraillé peu après l’entrée du tunnel, probablement en roulant sur des pièces métalliques. À l’intérieur du tunnel, il a rebondi contre les parois de celui-ci. Montant sur un appareil de voie en sortie de tunnel, il s’est remis sur les rails. Ce train s’est finalement arrêté 350 mètres en aval du PN 42. L’agent de conduite, qui se trouvait dans sa cabine au moment du choc, n’a pas été blessé.

L’autocar s’est disloqué en deux parties, positionnées de part et d’autre de la voie ferrée. Son conducteur, seul à bord et qui n’avait pas quitté son véhicule avant le choc, a été gravement blessé.

Les infrastructures ferroviaires ont été fortement endommagées au niveau du PN et sur plusieurs centaines de mètres. Des équipements de signalisation, de la voie et d’alimentation électrique ont été détruits, entraînant l’arrêt des circulations ferroviaires pendant plusieurs jours.

La cause directe de l’accident est l’immobilisation de l’autocar sur les voies ferrées peu de temps avant l’arrivée du train, possiblement liée à une défaillance d’un équipement de l’autocar. Malgré les investigations, les expertises et les essais de cet équipement identifié défectueux sur un véhicule identique, il n’a pas été possible d’en préciser l’impact ni les éléments déterminants ayant contribué à cet arrêt.

Toutefois, le BEA-TT formule des orientations de sécurité pour la prévention de ce type d’accident en lien avec :

• la prise en compte de la présence d’un passage à niveau dans l’élaboration ou la mise à jour des itinéraires de transport scolaire par autocar ;
• la prise d’information par un conducteur d’autocar non francophone, notamment sur les enjeux liés aux passages à niveau et les actions à entreprendre en cas de suspicions de problèmes dans le véhicule ;
• l’étude d’aménagements ferroviaires pour réduire le risque de déraillement à pr oximité de l’entrée d’un tunnel ferroviaire.