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Les enquêtes techniques
 

Les enquêtes en cours

 
 

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publié le 6 mai 2019 (modifié le 24 janvier 2022)

Transports ferroviaires

  • Le déraillement d’un TGV, le 5 mars 2020, à Ingenheim (67)
    Ouverture d’enquête : 5 mars 2020
    Note d’information : mars 2021
  • L’accident impliquant un TER et un chantier mobile SNCF, le 18 mars 2020, à Schiltigheim (67)
    Ouverture d’enquête : 19 mars 2020
    Note d’information : octobre 2021
  • Le déraillement d’un train de fret, le 19 août 2020, entre Villeneuve-sur-Yonne et Saint-Julien-du-Sault (89)
    Ouverture d’enquête : 21 août 2020
  • Le déraillement d’un train de fret RegioRail, le 17 septembre 2020, à Corbonod (01)
    Ouverture d’enquête : 28 septembre 2020
    Note d’information : octobre 2021
  • Le heurt de quatre personnes par un TER, le 12 octobre 2021, à Ciboure (64)
    Ouverture d’enquête : 15 octobre 2021

Transports routiers

  • La sortie de route et le renversement d’un autocar, le 3 novembre 2019, sur l’autoroute A1 à Estrées-Deniécourt (80)
    Ouverture d’enquête : 6 novembre 2019

Passages à niveau

  • La collision entre un TER et un véhicule léger, le 15 janvier 2021, sur le PN n° 44 à Péronnas (01)
    Ouverture d’enquête : 18 janvier 2021
    Note d’information : janvier 2022
  • Le heurt d’un piéton par un train sur un passage à niveau pour piétons, le 8 novembre 2021 à Héricy (77)
    Ouverture d’enquête : 10 novembre 2021

Transports fluviaux

  • Le heurt d’un pont le 2 octobre 2021, par le navire ANDRE-MICHEL 1, à Donzère (26)
    Ouverture d’enquête : 6 octobre 2021

Transports guidés

  • La collision par rattrapage de deux rames de tramway, le 2 décembre 2019, à Montpellier (34)
    Ouverture d’enquête : 3 décembre 2019
    Note d’information : décembre 2020
    Note d’information : décembre 2021
  • Le déraillement d’une rame du RER B, le 24 juin 2020, près de la station Denfert-Rochereau (75)
    Ouverture d’enquête : 25 juin 2020
    Note d’information : septembre 2021
  • La dérive d’un tram-train de la ligne T4, le 8 novembre 2020, à Clichy-sous-bois (93)
    Ouverture d’enquête : 9 novembre 2020
  • Le déraillement d’un train, le 25 janvier 2021, à Fontpédrouse (66)
    Ouverture d’enquête : 27 janvier 2021
    Note d’information : janvier 2022

Les enquêteurs techniques du BEA-TT sont tenus au secret professionnel
(articles L .1621-16 et 1621-17 du code des transports).
Un rapport sera publié à l’issue de l’enquête (article L .1621-4 du code des transports).