Rapport d’enquête sur le heurt d’agents de maintenance par un TER le 18/03/2020 à Schiltigheim TER 22 juillet 2022
Rapport d’enquête sur la dérive d’un TER le 20/10/2015 entre Formerie et Sommery TER 25 novembre 2016
Clotûre de l’enquête sur la collision d’un TER avec un arbre sur la voie le 17/08/2016 à Saint-Aunès TER 9 novembre 2016
Rapport sur le heurt d’un TER par un train de surveillance le 15/12/2014 à Saint-Germain-des-Fossés TER 29 juin 2016
Rapport d’enquête sur la collision par rattrapage de deux trains de voyageurs le 17/07/2014 à Denguin TER 18 février 2016