Rapport d’enquête sur la collision frontale de deux trains le 11/10/2006 à Zoufftgen TER 26 mars 2009
Rapport d’enquête sur le déraillement d’un TER suite à la chute de rochers sur la voie le 22/05/2012 à Mercuès TER 4 septembre 2013
Rapport d’enquête sur le déraillement en ligne d’un bogie d’un TER le 26/06/2013 à Lyon TER 16 décembre 2014
Rapport d’enquête sur la collision par rattrapage de deux trains de voyageurs le 17/07/2014 à Denguin TER 18 février 2016
Rapport sur le heurt d’un TER par un train de surveillance le 15/12/2014 à Saint-Germain-des-Fossés TER 29 juin 2016
Clotûre de l’enquête sur la collision d’un TER avec un arbre sur la voie le 17/08/2016 à Saint-Aunès TER 9 novembre 2016
Rapport d’enquête sur la dérive d’un TER le 20/10/2015 entre Formerie et Sommery TER 25 novembre 2016