Recommandations

Recommandation R1 (SNCF Réseau)
Conformément au programme établi après la rupture de rail de Carbonne, remplacer, en fonction de l’état de la voie et des conditions locales d’exploitation, les demi-aiguillages avec l’ancien type d’usinage sur lesquels une rupture de rail ne serait pas détectable par un circuit de voie.
Parallèlement, veiller à la mise en œuvre des procédures renforcées de surveillance de l’ensemble des défauts affectant ces appareils.

Recommandation R2 (SNCF Réseau)
Sur les sections de ligne sans circuit de voie lié à la signalisation, prendre en compte, dans les procédures d’exploitation, le risque de rupture de rail en cas de dysfonctionnement de toute installation reposant sur un circuit de voie.

Recommandation R3 (SNCF-Réseau, EPSF)
Étudier une évolution du référentiel opposable relatif à la circulation des trains prévoyant, en cas de doute sur la nature du choc ressenti sur le train, une procédure plus légère que la procédure actuelle de signalement d’un choc anormal, notamment pour les sections de lignes sans couverture continue par des circuits de voie liés à la signalisation.

Par ailleurs, le BEA-TT invite SNCF-Mobilités à sensibiliser ses conducteurs à l’importance du signalement des chocs et des mouvements suspects, particulièrement sur les sections de lignes sans couverture continue par des circuits de voie liés à la signalisation. Il invite l’EPSF à faire de même en direction de l’ensemble des entreprises ferroviaires opérant sur le RFN.