Recommandations

Recommandations et Invitation

Recommandation R1 (Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)
Au titre du retour d’expérience, s’assurer que la conception, les conditions de maintenance et les modalités de surveillance des racleurs équipant les chariots des cabines de téléphérique permettent de se prémunir contre les risques de déraillement que la désolidarisation de ces pièces pourrait provoquer.

Recommandation R2 (Société des téléphériques de la Grande Motte)
S’assurer, notamment lors d’exercices, que tous les délais d’intervention fixés dans le plan de sauvetage du téléphérique de la Grande Motte peuvent être effectivement respectés dans les conditions météorologiques les plus difficiles pour lesquelles l’exploitation de cette installation est admise.

Recommandation R3 (Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés)
Contrôler que les objectifs fixés dans les plans de sauvetage des remontées mécaniques, notamment en termes de délais d’évacuation, peuvent être effectivement tenus en cas de conditions météorologiques difficiles pour lesquelles l’exploitation des installations est admise.
Dans ce cadre, inviter leurs exploitants à procéder régulièrement, pour chacun des modes d’évacuation prévus, à des exercices dans de telles conditions météorologiques en les réalisant plus particulièrement sur les installations les plus sensibles.

Par ailleurs, le BEA-TT invite les exploitants des téléphériques qui fonctionnent sans cabinier et qui ne sont pas équipés d’un dispositif d’arrêt automatique en cas de déraillement de l’une de leurs cabines, à les doter d’un mode d’alerte, tel que par exemple l’affichage d’un numéro d’appel d’urgence ou un signal d’alarme, pouvant être activé par leurs passagers en cas d’anomalie de fonctionnement.
Il rappelle, en outre, que l’exploitation d’une remontée mécanique ne peut être maintenue lorsque les conditions météorologiques deviennent difficiles que si, sous ces conditions, son évacuation peut, en cas d’incident, être effectuée en toute sécurité pour les passagers, notamment au regard du risque d’hypothermie.

Réponses des destinataires des recommandations

Rappel des dispositions du Code des transports

"Les destinataires de recommandations de sécurité émises à l’occasion d’une enquête technique font connaître au directeur du bureau d’enquêtes, dans un délai de quatre-vingt-dix jours après leur réception, sauf autre délai expressément fixé dans les recommandations, les suites qu’ils entendent leur donner et, le cas échéant, le délai nécessaire à leur mise en œuvre." (article R. 1621-9).
"Le directeur peut rendre publiques les recommandations mentionnées à l’article R. 1621-9, accompagnées, le cas échéant, des réponses reçues des destinataires." (article R. 1621-20).