Rapport d’enquête sur la sortie de route d’un autobus le 14/04/2012 à Marseille autobus 20 décembre 2013
Rapport d’enquête sur l’accident d’autobus de la ligne PC2 le 17/08/2007 à Paris autobus 12 août 2008
Rapport d’enquête sur des incendies d’autobus fonctionnant au GNV en août 2005 à Nancy et Montbéliard autobus 20 avril 2006