Rapport d’enquête sur le quasi-rattrapage de deux trains le 28/06/2006 à Tencins-Theys procédures 16 janvier 2008
Rapport d’enquête sur la collision entre deux trains de voyageurs le 16/02/2005 à Longueville procédures 23 janvier 2006
Rapport d’enquête sur la collision entre un TGV et un train de travaux le 5/04/2004 à Saint-Romain-en-Gier procédures 25 août 2005