Notes d’étape
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Selon la nature des accidents et lorsque le temps nécessaire pour conclure l’enquête dépasse un an, la publication de notes d’étape visant à informer les acteurs et le public de l’avancement des enquêtes et annoncer aux entités concernées les premières orientations préventives, est obligatoire pour les accidents ferroviaires graves. Le BEA-TT a décidé de généraliser cette pratique à l’ensemble des modes de transport terrestre.
En 2023, huit notes d’étapes "à un an" ont été mises en ligne :
Quatre portaient sur des enquêtes dont le rapport a été publié en 2023.Elles ne sont donc plus disponibles sur le site Internet.
Les quatre autres le sont encore :
- La collision entre un TER et un PL, le 24 février 2022, sur le PN 22 à Hochfelden ;
- L’incendie de deux bus électriques de la RATP, en avril 2022, à Paris ;
- L’immobilisation prolongée d’un TGV, le 9 octobre 2022, dans le tunnel du Fréjus (73)
- Le déraillement d’un train de fret, le 23 novembre 2022, en gare de Carcassonne (11)